Mentions légales

Informations légales des sites audreysandarchitectures.fr et audreysandarchitectures.com, publiées conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site

Dénomination: Audrey Sand ArchitectureS
Forme juridique: Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU)
Capital social: 1 000 €
Siège social: 15a impasse du Pigeonnier de l’Hautier, 31140 Pechbonnieu
Immatriculation: RCS Toulouse – SIREN [numéro SIREN, à vérifier sur votre Kbis]
TVA intracommunautaire: [numéro de TVA intracommunautaire]
Téléphone: [numéro de téléphone]
Courriel: contact@audreysandarchitectures.com
Directrice de la publication: Audrey Sand, gérante

Profession réglementée

Audrey Sand est architecte diplômée d’État, habilitée à exercer la maîtrise d’œuvre en son nom propre (DE-HMONP). Le titre d’architecte et l’exercice de la profession sont réglementés en France, notamment par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture.

Inscription à l’Ordre: Inscrite au tableau du Conseil régional de l’Ordre des architectes d’Occitanie sous le n° [numéro d’inscription]. [Si la société est elle-même inscrite au tableau : ajouter « La société est inscrite sous le n° … ».]
Instance ordinale: Conseil régional de l’Ordre des architectes d’Occitanie
24 rue Croix Baragnon, 31000 Toulouse
05 34 31 26 66 – architectes@ordre-occitanie.fr
Règles professionnelles: Les règles déontologiques de la profession sont consultables sur www.architectes.org.

Assurances professionnelles

L’agence est assurée pour sa responsabilité civile professionnelle et pour la garantie décennale auprès de :

Assureur: [nom et adresse de l’assureur]
Contrat: n° [numéro de police]
Couverture géographique: [ex. : France métropolitaine, à vérifier sur votre attestation]

Médiation de la consommation

Lorsque vous êtes consommateur (personne physique agissant à des fins étrangères à son activité professionnelle), vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tenter de résoudre à l’amiable un litige qui vous opposerait à l’agence, après avoir d’abord adressé une réclamation écrite à l’agence.

Médiateur désigné: [nom du médiateur avec lequel une convention a été signée]
Adresse postale: [adresse postale du médiateur]
Courriel: [adresse e-mail du médiateur]
Saisine en ligne: [adresse du site du médiateur]

Hébergement du site

Hébergeur: OVH SAS
Adresse: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Immatriculation: RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone: 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
Site: www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, plans, dessins, photographies, images, logo, identité graphique) sont protégés par le droit d’auteur. Les règles d’utilisation sont détaillées dans les conditions d’utilisation.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est expliqué dans la politique de confidentialité et de cookies.

Crédits

Conception du site: Audrey Sand ArchitectureS
Photographies: [crédits photographiques : nom de chaque photographe ou « Audrey Sand ArchitectureS »]
Typographies: Cormorant Garamond et Inter, sous licence libre SIL Open Font License.